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1 cotisation
См. также в других словарях:
cotisation — [ kɔtizasjɔ̃ ] n. f. • 1515; de cotiser 1 ♦ Rare Collecte d argent. ⇒ se cotiser. Souscrire à une cotisation. 2 ♦ (XVIIIe) Somme à verser par les membres d un groupe en vue des dépenses communes (⇒ quote part); action de verser cette somme. Coti … Encyclopédie Universelle
Dissolution D'une Association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Dissolution d'une association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… … Wikipédia en Français
Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
SÉCURITÉ SOCIALE — Après la reconnaissance progressive, au XIXe siècle et au début du XXe siècle, des droits politiques (liberté d’association, liberté d’expression, élection des représentants de la nation), les sociétés ont été marquées, au XXe siècle – outre… … Encyclopédie Universelle
cotiser — [ kɔtize ] v. <conjug. : 1> • 1549; cotiser qqn 1513; de cote I ♦ V. pron. SE COTISER. Contribuer, chacun pour sa part, à réunir une certaine somme en vue d une dépense commune. Elles se sont cotisées pour lui offrir un cadeau d… … Encyclopédie Universelle
Assurance — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Compagnie des mines de Lens — Création 1849 Disparition 1946 (Nationalisation) Siège social … Wikipédia en Français
Agent d'assurance — Assurance Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français